Conditions générales de Vente
Article 1 : Objet
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les termes et les conditions selon lesquels Emgie Web propose ses services de conseil en stratégie digitale, de rédaction web et de création de sites web à ses clients.
Article 2 : Prestations
Les prestations de Emgie Web sont proposées aux clients sous forme de devis détaillé et personnalisé. Les prestations peuvent inclure, entre autres, l'analyse de la présence digitale de l'entreprise, la stratégie de marketing digital, la rédaction de contenus web, la création de sites web, l'optimisation pour les moteurs de recherche (SEO), la gestion des réseaux sociaux, et la formation à l'utilisation d'outils digitaux.
Article 3 : Devis
Les devis proposés par Emgie Web sont valables pour une durée de 30 jours à compter de leur date d'émission. Les devis sont établis sur la base des informations fournies par le client, et peuvent être ajustés en fonction des changements dans les besoins du client.
Article 4 : Tarifs
Les tarifs proposés par Emgie Web sont indiqués sur le devis et sont exprimés en euros, hors taxes. Les tarifs peuvent varier en fonction des besoins du client et des prestations demandées.
Article 5 : Paiement
Le paiement des prestations proposées par Emgie Web est effectué selon les termes et les conditions convenus avec le client. Un acompte peut être exigé avant le début des prestations. Les modes de paiement acceptés par Emgie Web sont : virement bancaire et chèque.
Article 6 : Confidentialité
Emgie Web s'engage à respecter la confidentialité des informations fournies par le client. Toutes les données personnelles fournies par le client sont protégées conformément à la loi en vigueur.
Article 7 : Responsabilité
Emgie Web ne peut être tenue responsable des éventuels préjudices subis par le client en cas de non-respect des termes et des conditions de vente énoncés dans les présentes conditions générales de vente. Emgie Web n'est plus responsable du site internet dès lors qu'il a été livré au client.
Article 8 : Propriété intellectuelle
Emgie Web est propriétaire des droits de propriété intellectuelle relatifs à ses prestations, notamment les contenus web créés et les sites web développés pour le client. Le client s'engage à ne pas copier, reproduire, ou utiliser ces éléments sans l'accord préalable et écrit de Emgie Web.
Article 9 : Droit applicable et litiges
Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français. Tout litige qui pourrait survenir entre Emgie Web et le client sera soumis aux tribunaux compétents d'Annecy.
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les termes et les conditions selon lesquels Emgie Web propose ses services de conseil en stratégie digitale, de rédaction web et de création de sites web à ses clients.
Article 2 : Prestations
Les prestations de Emgie Web sont proposées aux clients sous forme de devis détaillé et personnalisé. Les prestations peuvent inclure, entre autres, l'analyse de la présence digitale de l'entreprise, la stratégie de marketing digital, la rédaction de contenus web, la création de sites web, l'optimisation pour les moteurs de recherche (SEO), la gestion des réseaux sociaux, et la formation à l'utilisation d'outils digitaux.
Article 3 : Devis
Les devis proposés par Emgie Web sont valables pour une durée de 30 jours à compter de leur date d'émission. Les devis sont établis sur la base des informations fournies par le client, et peuvent être ajustés en fonction des changements dans les besoins du client.
Article 4 : Tarifs
Les tarifs proposés par Emgie Web sont indiqués sur le devis et sont exprimés en euros, hors taxes. Les tarifs peuvent varier en fonction des besoins du client et des prestations demandées.
Article 5 : Paiement
Le paiement des prestations proposées par Emgie Web est effectué selon les termes et les conditions convenus avec le client. Un acompte peut être exigé avant le début des prestations. Les modes de paiement acceptés par Emgie Web sont : virement bancaire et chèque.
Article 6 : Confidentialité
Emgie Web s'engage à respecter la confidentialité des informations fournies par le client. Toutes les données personnelles fournies par le client sont protégées conformément à la loi en vigueur.
Article 7 : Responsabilité
Emgie Web ne peut être tenue responsable des éventuels préjudices subis par le client en cas de non-respect des termes et des conditions de vente énoncés dans les présentes conditions générales de vente. Emgie Web n'est plus responsable du site internet dès lors qu'il a été livré au client.
Article 8 : Propriété intellectuelle
Emgie Web est propriétaire des droits de propriété intellectuelle relatifs à ses prestations, notamment les contenus web créés et les sites web développés pour le client. Le client s'engage à ne pas copier, reproduire, ou utiliser ces éléments sans l'accord préalable et écrit de Emgie Web.
Article 9 : Droit applicable et litiges
Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français. Tout litige qui pourrait survenir entre Emgie Web et le client sera soumis aux tribunaux compétents d'Annecy.